Proposition 14

Prise au pied de la lettre de toute répudiation de la qualité de citoyen européen ou de l’appartenance nationale à l’un des États de l’Union, que cette répudiation s’opère à travers les attitudes, les comportement, les accoutrements, l’allégeance publique à un État étranger extérieur à l’Europe, ou bien plus simplement par l’écrit ou par la parole. Ces reniement publics, de la part d’immigrés ou de descendants d’immigrés extra-européens, seront pris au mot, entraîneront la déchéance de nationalité et constitueront un titre évident à la remigration.